CLAY ARBITRATION

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SMAHANE AKHOUAD

 

Collaboratrice

Maître de conférences à Université de Versailles (Paris Saclay)

Tel. : + 33.616.27.35.31

E-mail : smahane.akhouad@clayarbitration.com

 

 

Smahane Akhouad est Maître de conférences en droit privé à l’Université de Versailles (Paris Saclay) où elle y enseigne notamment le droit des obligations (contrat et responsabilité), le droit des affaires et le droit de l’arbitrage interne et international au sein du Master Arbitrage & Commerce International. Elle intervient aussi en droit de l’arbitrage dans le diplôme de Droit de l’arbitrage de l’Université de Montpellier.

 

Elle a été consultante au sein du cabinet d’avocats Mickaël Robert Avocats de 2015 à 2018 et est intervenue particulièrement en droit de l’arbitrage, en droit des obligations et en procédure civile.

Elle a publié de nombreux articles de référence en droit de l'arbitrage.

 

EXPERTISES 

Arbitrage, contentieux des affaires et contrats internationaux

 

LANGUES

Français, anglais, espagnol

 

FORMATION

  • Docteur en droit privé - Université Versailles 

  • Master de Droit privé des contrats - Université Versailles

 

PRIX

Prix de thèse Philippe-Fouchard décerné par le Comité français de l’arbitrage (2013)

 

 

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PUBLICATIONS

Ouvrages  

  • La notion de partie dans l’arbitrage (612 p.), thèse, 2012 (dir. Th. Clay)

  • « Droit de l’arbitrage », oeuvre collective, Dalloz Action, publication 2019

Articles

  • « Réflexions sur le modèle arbitral français » (à paraître)

  • « La notion de raisonnable en droit de l'arbitrage » (à paraître)

  • « Réflexions sur le langage juridique et ses petits exercices d’application au droit de l’arbitrage » (Revue trimestrielle de droit civil 2015, p. 785)

  • « Retour sur l’obligation de concentration des moyens » (Lamy Code de procédure civile commenté 2011, n° 119, p. 1)

Notes de jurisprudence

  • Note sous CA Versailles, 28 novembre 2017, Bulletin des arrêts de la Cour d’appel de Versailles 2018, n° 1, p. 12

  • Note sous CA Versailles, 9 février 2017, Bulletin des arrêts de la Cour d’appel de Versailles 2017, n° 2, p. 17

  • « Une nouvelle règle matérielle propre au droit de l'arbitrage international en matière de pouvoir de compromettre du mandataire conventionnel ? », note sous CA Paris, 24 juin 2014, Revue de l’arbitrage 2015, p. 520

  • « La décision du médecin arbitre s’impose à l’assuré qui a conclu un compromis d’arbitrage », note sous Cass. 2e civ., 3 octobre 2013, Les Petites Affiches 2014, n° 19, p. 16

  • « Les décisions de l’institution d’arbitrage sur la demande de récusation d’un arbitre sont-elles confidentielles ? », note sous TGI Paris, 19 décembre 2012, Paris Journal of International Arbitration 2013, p. 455

  • « Le recul de l’indépendance de la convention d’arbitrage vis-à-vis du contrat principal », note sous CA Paris, 4 décembre 2012, Les Petites Affiches 2013, n° 85, p. 7

  • « La réparation chasse la garantie, ou comment une garantie légale peut être malmenée par une garantie conventionnelle… », note sous Cass. com., 1er février 2011, Les Petites Affiches 2011, n° 149, p. 9